cadeau de noël à 90 € !!

Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.
Répondre
Avatar du membre
Hbleue
Membre Elite
Membre Elite
Messages : 3957
Enregistré le : 20 juil. 2013 16:44
Véhicule : 318i e90 confort
Code VIN :
Localisation : Nancy / Metz

cadeau de noël à 90 € !!

Message par Hbleue »

salut les pottos , cette après midi je suis passé à un feu tricolore défectueux, en effet, le feu orange ne fonctionnait pas, quand je suis passé les 3 feux étaient éteins, au bout de deux minutes je me suis fait rattrapé par une voiture de police qui était bien cachée et bien-sur il m'ont verbalisé, je leurs ai expliqué que s’était pas normal de profiter d'un feu défectueux pour verbaliser je n'ai eu aucune réponce, je suppose que leur rôle était de prévenir la dde (direction départementale de l'équipement) avant qu'un accident survienne , je trouve ça écœurant c'est vraiment une pompe à fric pour la prime de fin d'année, enfin c'est ce qu'on pense quand on voit ça ... quand pensé vous! ha!! oui je n'ai pas voulu signer le pv car sur le coup j'ai trouvé cela injuste, qu'es ce que je risque ??? !! *63* :mrgreen: **1 46*
Avatar du membre
Circus
Modérateur
Modérateur
Messages : 4077
Enregistré le : 06 nov. 2007 18:31
Véhicule : [e46] 325 cia
Code VIN :
Localisation : 59

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par Circus »

bonsoir,

ben le fait que tu n'as pas signé, je pense que tu pourras contester l'amende

par contre je pense que tu risques d'avoir droit à ce genre d'argument lors de la contestation

" vous saviez que le feu orange était défectueux, vu que vous avez signalé que l'ampoule orange ne fonctionnait

pas aux agents et vous saviez que le vert et le rouge fonctionnait malgré tout vous êtes passé "

" ah vous avez vu le feu éteint donc face à cette situation dangereuse, vous avez ralenti et vous vous

êtes fié au panneau de signalisation qui prend le relais lorsque les feux sont en pannes si vous aviez

appliqué cela le feu serait passé au rouge avant que vous ne le franchissiez ... "

ect ...

bref je pense que tu auras du mal à te défendre mais bon contestes qui saiscela peux marcher
Avatar du membre
cantor92
Top Membre
Top Membre
Messages : 1289
Enregistré le : 15 janv. 2013 20:42
Véhicule : bmw F30 328iA,E36 compact,e87
Code VIN :
Localisation : 92
Contact :

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par cantor92 »

salut , alors tu risque rien le faite que tu l ai pas signé *008
Et meme au contraire tu va pouvoir le contester , vu que le feu est ou etait défectieux , bon par contre pour le contester ca va etre un ti combat avec la DDE ou la mairie ou la pref du coin ou tu t est fait goler . Tu a recu un papier de ton PV ou tu va recevoir ? ba a toi de trouver la preuve et de leur faire part que tu na pas griller ce feu par mal-honneté mais par mauvais fonctionnement ... */7 vite a la chasse au preuve
Avatar du membre
Circus
Modérateur
Modérateur
Messages : 4077
Enregistré le : 06 nov. 2007 18:31
Véhicule : [e46] 325 cia
Code VIN :
Localisation : 59

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par Circus »

re,

ceux qui risque aussi de jouer en ta défaveur c'est que les feux ont 2 feux, un en haut, un en bas

est ce que les 2 ampoules oranges ne fonctionnaient pas ?
Avatar du membre
Hbleue
Membre Elite
Membre Elite
Messages : 3957
Enregistré le : 20 juil. 2013 16:44
Véhicule : 318i e90 confort
Code VIN :
Localisation : Nancy / Metz

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par Hbleue »

effectivement le petit feu orange fonctionnait mais je l'ai vu après l'arrestation en revenant au feux pour comprendre, c'est pas évident de regarder en bas quand tu voit que l'orange du haut a un problème et tout cela en une fraction de seconde !mais je ne conteste pas ma prune, je conteste le fait de profité de la défaillance de ce feu pour verbaliser !!! *98/
Avatar du membre
Circus
Modérateur
Modérateur
Messages : 4077
Enregistré le : 06 nov. 2007 18:31
Véhicule : [e46] 325 cia
Code VIN :
Localisation : 59

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par Circus »

tu l'as vu passé de vert à rien non ?

après tu peux essayer de contester mais je suis pas su que tu es gain de cause

après le feu du haut c'est pour les poids lourds normalement et si l'un des deux feux

ne fonctionnent pas ils te diront qu'il faut regarder l'autre

je pense pas qu'ils se soient servit de cela pour te verbaliser,

il y a tellement d'infractions commises à longueur de journée, les stops glissés, les dépassements

dangereux, excès de vitesse, clignotants non mis, ceinture non mise, téléphone ect ...

cela se ramasse à la pelle, sans être policier, j'en vois des dizaines par jour sans compter celle que je fais

alors tu sais les soit disant "quotas", ils peuvent les explosés en une journée

et sans avoir besoin d'une ampoule orange hs
razor2
Membre actif
Membre actif
Messages : 91
Enregistré le : 04 mars 2008 17:11
Véhicule : 330d Touring E91
Code VIN :

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par razor2 »

Bonjour, alors déjà pour corriger une bêtise dite ici: le fait de ne pas avoir signé le PV n'a aucune incidence sur sa validité et ne vous apporte strictement rien de plus (ou de moins) dans le cas d'une contestation.
De la même manière que si vous l'aviez signé, vous auriez pu contester quand même.
Après, si j'ai bien compris, le feu passait directement du vert au rouge, sans passer au "jaune", c'est bien ca?
Si vous pouviez le prouver (via attestation du gestionnaire de la voierie) alors vous pourriez espérer un classement sans suite du PV.
Sans preuve, oubliez l'idée de contester...
Avatar du membre
cantor92
Top Membre
Top Membre
Messages : 1289
Enregistré le : 15 janv. 2013 20:42
Véhicule : bmw F30 328iA,E36 compact,e87
Code VIN :
Localisation : 92
Contact :

Re: cadeau de noël à 90 € !!

Message par cantor92 »

razor2 a écrit :Bonjour, alors déjà pour corriger une bêtise dite ici: le fait de ne pas avoir signé le PV n'a aucune incidence sur sa validité et ne vous apporte strictement rien de plus (ou de moins) dans le cas d'une contestation.
De la même manière que si vous l'aviez signé, vous auriez pu contester quand même.
Après, si j'ai bien compris, le feu passait directement du vert au rouge, sans passer au "jaune", c'est bien ca?
Si vous pouviez le prouver (via attestation du gestionnaire de la voierie) alors vous pourriez espérer un classement sans suite du PV.
Sans preuve, oubliez l'idée de contester...

*21* *21* exactement ca signé ou pas , ca changera pas la phase du monde !!!
et pour contester tous a fait ca si ta pas ta preuve !!! et encore j avais pas pensé a celui du bas qui fonctionnais , la ca va etre plus chaud *13*
bon courage , maintenant moi je serais toi paye au plus vite pour récupéré au plus vite les points ... */7
Répondre

Retourner vers « Questions juridiques »