Ayant fait des études de droit et étant juriste. Je te conseille de ne pas trop d’inquiéter Natha. Toutefois, tu devrais rapidement prendre contact avec un avocat spécialisé dans ce type de litige et ayant une bonne réputation. Vu le montant du litige qui va être en jeu, le plus tôt sera le mieux et tu finiras pas ne plus avoir d'autres choix que d'en prendre un.
Je ne suis pas spécialisé dans ce type de litige, mon domaine c'est le droit bancaire et le droit financier. Toutefois voila ce que je peux te dire (je simplifie pas mal et peut être qu'un point m'aura échappé).
Pour le turbo :
1) Le turbo sifflait, ça s'entend, donc ce n'est pas un vice caché. Ton acheteur n'avait qu'à faire attention. Le vice caché est donc totalement hors sujet, ça ne passera jamais devant un magistrat si ton avocat est bon.
2) Il pourrait demander l'annulation de la vente pour vice du consentement, notamment une erreur sur les qualités essentielles de la chose (pour lui la voiture devait être en parfait état et ne pas nécessiter de frais immédiat). Si tu as marqué dans l'annonce : aucun frais à prévoir et qu'il en a gardé une copie. Tu pourrais peut être avoir un problème avec cela. Si vous avez fait un contrat de vente indiquant la même chose, pareil.
Il est dans tous les cas possible de lui opposer que la voiture roulait très bien et que le turbo n'était pas forcément à changer parce qu'il sifflait. Il pourra difficilement prouver le contraire vu qu'il a été changé. A moins qu'il ait gardé la pièce (mais d'où vient le turbo HS, de ta voiture ou d'une autre?
. Il faut toujours tout contester). Dans tous les cas, le fait que la voiture ait 140 000km au moment de la vente et que le turbo soit une pièce d'usure joue contre lui.
3) Il pourrait aussi demander l'annulation de la vente pour un autre vice du consentement : le dol. Dans ce cas il doit prouver que tu avais l'intention de le tromper sur la nature de la voiture (mauvais état), que c'est par des manœuvres illicites que tu l'as trompé (agissements), et que le fait de l'avoir trompé a vicié son consentement (c-a-d que sans les manœuvres il n'aurait pas acheté la voiture). Très dur de prouver tout cela. C'est donc hors jeu ici.
4) En dehors du vice caché et du vice du consentement. Ton adversaire pourrait vouloir faire jouer ta responsabilité civile. Mais là je pense qu'il est assez mal barré. Le préjudice qu'il a atteste est dû à une vente, il ne pourra donc pas se fonder sur les articles 1382 et 1383 du code civil, relatif à la responsabilité civile délictuelle, mais uniquement sur la responsabilité civile contractuelle qui est plus limitée. Les articles 1382 et 1383 du code civil lui aurait permis de simplement prouver trois choses pour obtenir réparation : une faute de ta part (très dur à prouver quand même), un préjudice pour lui, et un lien de causalité entre les deux. La responsabilité civile contractuelle figure elle à l'article 1147 du code civil et sera la seule qu'il pourra invoquer ici. Il ne pourra dans ce cas là que te reprocher un défaut d'information sur le turbo, mais encore fallait-il que tu connaisses le problème et tu n'es pas un professionnelle de l'automobile mais un particulier. Je ne vois pas vraiment dans quel autre cas il pourrait invoquer la responsabilité civile contractuelle. Par contre, je me demande quand même si la responsabilité civile délictuelle ne peut pas jouer
? Il faudrait que je demande un avis à un habitué de ce genre de problématique, à voir.
5) Dans tous les cas, la charge de la preuve est pour lui. Pas évident de prouver que tu peux être en tord dans cette vente étant donné qu'il a remplacé des pièces, fait plein de travaux et beaucoup rouler avec la voiture. Le simple fait de rouler avec le véhicule peut impliquer que c'est lui qui a cassé une pièce postérieurement à la vente.
6) Il a fait appel a sa protection juridique, ce sont des incompétents finis dans 90% des cas
. Crois en quelqu'un qui a eu affaire à eux dans le cadre de son boulot à de nombreuses reprises. Il manque plus que les incompétents parmi les incompétents : les associations de consommateurs
(très très très (j'ai dis très
) incompétent et très agressif
).
Pour la boite de vitesse, Il mes semble être hors sujet, même si c'est clairement cela qui lui a fait péter les plombs et décider à te faire un procès. Il faut le comprendre et se mettre à sa place.
1) La vente a été faite il y a de nombreux mois et il a beaucoup roulé avec la voiture. La casse sera très certainement pour lui. Le vice caché est donc hors sujet. Pareil pour le reste des arguments cités au dessus. De plus, il est clair que sa conduite ait pu avoir une influence non négligeable sur la durée de la vie de la boite de vitesse.
2) Des soucis d'usures sont connus sur les boites auto des BMW E46, c'est donc aussi une pièce d'usure et il a acheté une voiture d'occasion, elle ne pouvait donc pas être neuve. Pour en rajouter une couche BMW recommande de ne pas faire vidanger les boites auto et il l'a fait. Cela pourrait presque être considéré comme une faute de sa part dans ce cas de figure (j'exagère un peu, mais on peut retrouver ce type d'argumentaire chez un bon avocat qui tournerai bien la chose).
3) Quand bien même tu devrais reprendre la voiture s'il arrivait par miracle à faire annuler la vente pour l'histoire du turbo, il devrait te la rendre avec une boite de vitesse en bon état puisque tel était normalement le cas lors de la vente.
A la vue de l'ensemble de ces éléments, je me fais pas trop de soucis pour toi, tu devrais retomber sur tes pieds et retrouver les fonds engagés dans le procès. Cette histoire va juste encore te casser les pieds pendant au moins un an.
Je tiens à repréciser encore une fois que je ne suis pas spécialisé dans ce type de litige. J'ai peut être omis quelques points dans mon argumentation. Je me suis basé sur mes connaissances générales du droit civil et des contrats de ventes, et je n'ai pas revu certains points depuis la faculté, il y a bien 5 ans de cela sauf sur quelques détails via mon vieux code civil personnelle de 2009.
Concernant la demande d'expertise contradictoire qui t'es parvenu, il n'y a pour l'instant, à mon avis, rien à faire sauf chercher un bon avocat. Le procès fera suite à l'expertise. Pas sûr qu'elle soit bonne pour ton adversaire.
Bonne soirée.
-JM-
)
