Renseigne toi du coté de l'assurance du service juridique ils peuvent t'aidé à monté le dossier.
une obligation de résultat (Civ. 2 fév 1994 D.94 , inf.55)
Ce qui veut dire que t-on garagiste doit te remettre un véhicule avec un résultat d'amélioration.
Si un devis ou un ordre de réparation a été signé, vous n'avez pas à payer les réparations supplémentaires car vous disposez de la preuve des travaux qui avaient été convenus.
Si vous n'avez conclu aucun accord écrit avec le garagiste :
- pour des opérations d'entretien ou des réparations courantes, l'accord de l'automobiliste est présumé. Vous aurez donc à acquitter les réparations supplémentaires à moins que vous ne disposiez d’un autre élément de preuve.
- pour des réparations importantes, c'est au garagiste de prouver qu'il a reçu l'accord de l'automobiliste et vous n’aurez donc pas à payer les réparations supplémentaires.
En cas de non résultat
Il faut en informer le garagiste et lui demander le remboursement de la réparation défectueuse. S'il refuse de rembourser ou de réparer à nouveau le véhicule gratuitement, il peut être assigné devant le tribunal d'instance et être condamné à verser des dommages et intérêts, sauf s'il prouve que le mauvais fonctionnement n'a pas de lien avec sa réparation.
De plus le garagiste doit fournir les pièces défaillante changé par son établissement et tu peut ainsi les faire testé dans un centre d'expertise bien entendu à tes frais sauf si preuve que la pièce fonctionne correctement. Bien entendue si celui-ci abîme la pièce entre temps (volontairement ou en la démontant) ceci sera visible sur l'expertise.
Donc on Résume un peut la totalité des faits:
Tu amène ton vehicule en réparation
après diagnostique du garagiste il établie un devis que tu signe
il établie les réparation inscrite sur le devis
et il rend te rend le véhicule après avoir payé la facture
Tu à un droit de 15jours pour retourné voir le garagiste si celui-ci à réalisé une intervention sans résultat
Suite à cette démarche il doit impérativement établir un diagnostique avec devis pour la deuxième fois
et cette fois avec obligation de résultat
De plus il est obligé de remboursé l'intégralité de la 1ere Facture pièce et mains d'oeuvre (même les pièces défaillantes)
Après un nouveau diagnostique et devis celui-ci lu et approuvé par le client
il doit réintervenir sur le véhicule et assuré un résultat d'amélioration
Si ce n'est pas le cas tu est dans le droit de réclamé une poursuite judiciaire
et dans ce dernier cas tu est en mesure de demandé le remboursement intégrale des réparations plus un dédommagement.
Ce qui à de plus fort c'est que est en droit de demandé également un véhicule de prêt au frais de l'établissement lorsque celui-ci à établie une date de fin de travaux qui n'est pas respecté (majoration de 48h ouvré pour les livraisons en retard). Sur un deuxième devis suite à un non résultat il est obligé de te fournir un véhicule de même catégorie que celui déposé et aux frais du garagiste.
Pour monté ton dossier c'est pas très compliqué demande à ton assurance de te fournir un formulaire après bien entendue effectué une lettre en LRAR d'une mise en demeure
Rassemble toutes les factures et fait en des copie 5 de chaque de mémoire
Tu retranscrit tout dans l'ordre chronologique sous forme d'exposé.
les factures vont te servir de preuve et les expertises aussi.
Je vais voir avec une connaissance travaillant dans le droit pour t'aidé dans cette aventure avoir vraiment toutes les clefs en main.
, J'espère que pour le fin mot de cette histoire que tu sois bien dédommager cas...