Refus DREAL Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

[LeLibanais]

Bonsoir,

Dans le cas ou la DREAL refuse de donner le certificat de conformité pour ensuite faire la carte grise.
que faut-il faire ?
j'éspère qu'il y a une solution quand même, sinon ça ne serait pas logique !

[Circus]

bonsoir,

si tu corriges le motif de refus il y a pas de raison qu'il ne te donne pas le certificat

pour quel raison le certificat t'a été refusé ?

[LeLibanais]

Salut Circus,
Merci pour ta réponse.
En fait je n'ai pas encore présenté la voiture à la DREAL, mais j'ai posé cette question en avance parceque j'ai déjà entendu que des fois la DREAL t'oblige de remmettre ta voiture comme elle était à sa sortie d'usine !! et si pour une raison x tu ne peux malheuresement pas le faire, on te donnera pas le certificat de conformité ==> pas de carte grise
est-ce vrai ?

[lifala]

quel véhicule ? il y a eu de grosse modif ?

[freddy]

c'est sûr que si le moteur a été gonflé, la voiture n'aura droit qu'aux circuits privés