Annulé la vente d'un vehicule après 1ans Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

[LeBanni]

Bonjour
J'ai acheté un petit vehicule il y a 1an qui m'a jamais servis, c'était un vehicule pour le travail mais j'en ai eu un fourni par ma boite dans la foulé.
Du coup j'ai jamais fais la carte grise et j'ai laissé le vehicule tel quel.

Aujourd'hui j'ai voulu passé le ct puis allé a la prefecture faire la carte grise sauf que la carte grise enregistré a la perf est pas sous le meme nom que la carte grise que j'ai moi..

J'ai donné des coups de fils a l'ancien proprio, en fait il avait vendu la voiture, déposé les papiers de vente a la pref, mais l'acheteur lui a ramené le vehicule.. Puis je suis arrivé et je lui ai acheté a mon tour (la carte grise n'était pas barré, elle porte seulement la date a laquel moi je l'ai acheté)
Vous me suivez ? :D

Du coup a la prefecture on me dit qu'on ne peut pas me faire la carte grise sans qu'elle est pas au bon nom du proprio actuel qui n'a en faite jamais acheté la voiture.
Comment faire a partir de la ? Comme dire a la prefecture qu'en faite le nom inscrit chez eux n'a jamais acheté le vehicule ?
Merci de votre aide ^^

[Power]

Tu refais un autre certificat de cession avec le premier propriétaire (pas celui qui s’est désisté).
Va le voir si pas joignable et pas trop loin de chez toi.
J’ai une autre solution si coincé !!
PS: Tu ne veux pas annuler la vente, hein? (cf. le titre de ton post)

[LeBanni]

Nan mais j'ai déja un certificat de vente avec le 1er proprio.. j'ai la carte grise du 1er proprio..
Seulement la carte grise est enregistré avec le nom du proprio qui s'est désisté..

du coup je sais pas comment faire pour dire a la prefecture qu'en faite, le gars dont ils ont le nom dans leur ordi n'a jamais acheté la voiture et s'est désisté a l'époque

[Power]

Nan mais j'ai déja un certificat de vente avec le 1er proprio.. j'ai la carte grise du 1er proprio..
Seulement la carte grise est enregistré avec le nom du proprio qui s'est désisté..

du coup je sais pas comment faire pour dire a la prefecture qu'en faite, le gars dont ils ont le nom dans leur ordi n'a jamais acheté la voiture et s'est désisté a l'époque

Sur la carte grise il y a le nom de celui qui s'est désisté?
Sur le certificat de cession il y a le nom du proprio initial?

[LeBanni]

non, y a pas le nom du proprio qui s'est désisté
Oui, j'ai le certificat au nom du 1er proprio

mais la préfecture me disent qu'il y a une nouvelle personne qui est enregistré entre moi et le 1er proprio. Du coup ils veulent pas faire la carte grise avec celle que j'ai moi. Ils veulent que le proprio qui s'est désisté en fasse une a son nom, puis qu'il me fasse des papiers de vente avec son nom..

[Power]

OK. C'est à dire que le proprio a envoyé le certificat de session à sa préfecture (évite les PV etc...).
Ce que tu peux faire: demander au proprio d'envoyer un courrier à la préfecture en stipulant que la vente a été annulée et que le nouveau proprio c'est toi.
Vous pouvez aussi demander l'aide de celui qui s'est désisté (un courrier par exemple). S'il est réticent, tu pourras lui dire que toute infraction au code de la route que toi fera, l'amende lui sera adressée car le véhicule est à son nom à la préfecture

[Bougnax]

Ben je vais pas faire mon rabat joie mais on ne ldira jamais assez. TOUT doit être nickel lors d'une vente. Ca évite bien des soucis ensute....

[LeBanni]

OK. C'est à dire que le proprio a envoyé le certificat de session à sa préfecture (évite les PV etc...).
Ce que tu peux faire: demander au proprio d'envoyer un courrier à la préfecture en stipulant que la vente a été annulée et que le nouveau proprio c'est toi.
Vous pouvez aussi demander l'aide de celui qui s'est désisté (un courrier par exemple). S'il est réticent, tu pourras lui dire que toute infraction au code de la route que toi fera, l'amende lui sera adressée car le véhicule est à son nom à la préfecture

ok, si c'est aussi simple, ça va. Merci !

Bougnax -> tout était nickel apparemment, j'avais meme été chercher un certificat de non gage en tapant le nom du 1er proprio. Après je pouvais pas deviner pour cette 'couille'

[touf38]

sa c'est relou par contre...et vu qu'a l'époque l'ancien proprio qui te l'a vendu a envoyé les papiers direct en la vendant au gars qui s'est désisté du coup dans leur donnée ils ont le gars qui c'est désisté en tant que proprio de la voiture...
Mais petite question toi sur la CG que tu as elle est au nom de l'ancien proprio qui te l'a vendu? si oui sa voudrai dire qu'il l'ai réussi a la refaire...pk pas toi?

Prend le pas mal mais tu as abusé en attendant 1 an aussi...

[JRD]

Il faut que l'ancien proprio l'annulation de la vente précédente auprès de la préfecture.

Sinon, tu fait 2 carte grise...