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Bonsoir tout le monde,
quelqu'un peut il me dire ceux qu'il me faut comme papier car je viens tout juste de vendre mon E46.
Merci

certificat de vente, controle technique, certificat de non-gage, carte grise (faut le demander en prefecture) carnet d entretient (si tu la)

le certificat de non gage a demander en prefecture désolé

Je l'ai fais sur internet le certificat de non gage,sa ira ?
le certificat de vente on peut l'avoir à la mairie ?

le certificat de vente/de session tu peux l avoir ici il te faut 3 exemplaires www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
et le certificat de non gages ici
http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/ ... arte_grise - 28k
au pire si tu est en galere j peux passer a ma sous prefecture (c'est a 5 min) et t'envoyer un certif de cession

le certificat de vente tu peux l'avoir sur internet voici le lien
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... ficat/view

Merci pour les liens
donc la j'ai tout il me faut 3 exemplaires 1 pour moi,pour l'acheteur et pour la sous pref ?
J'envoi comme sa un exemplaire a la sous pref
désolé de vous embêter mais c'est la première fois que j'arrive à vendre un véhicule seul
alors si on peut tout m'expliquer
il y'aura rien d'autres à faire

ben tu remplis les 3 exemplaires identique et sans AUCUNE rature (je me suis fait avoir) et il y en a un pour le gars, 1 pour toi, et 1 que tu envoie a ta sous prefecture. pour ta carte grise tu la barre et marque VENDU LE (la dateet l'heure) et signature

et le certif de non gage c'est juste pour le gars toi t'en a pas besoin d'autre question?

Merci à vous
donc il me faut
certif de vente en 3 exemplaires(a la sous pref on leur envoi en recommander ? je met simplement la papier et j'envoi comme sa ?
certif de non gage
contôle technique
j'ai entendu parlé de certificat de session il m'en faut un ?