probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)
Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

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Lars
 

probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 01 Déc 2012, 04:15

Bonjour, je vous explique mon problème, en esperant avoir posté au bon endroit:
Voilà j'ai vendu ma BMW 330 CI E46 de 2011, 132200km, samedi dernier le 24.11.2012 à un particuliers, il a essayé la voiture tout était nickel, papiers nickel, factures à l'appui, CT vierge, carnet d entretien. On c'était mis d'accord sur les petits défauts qu'elle avait.
L'acheteur m’envoie un sms mercredi 28.11.2012 a minuit (5 jours après) en me disant que la voiture a un soucis, qu il ne peut plus passer les vitesses et que la voiture embraye toute seule quand il accélère...0_0 !! L'acheteur a fait Paris Rennes plus des bornes entre temps, donc plus de 400bornes je pense.
L'acheteur me dit qu'il la mise dans un garage ( autre que BMW) et que le mécano a dit embrayage HS et volant moteur a changer 0_0 !! L'acheteur me réclame 700€ car il en a pour 1600€ de réparation !!
Je lui est dis non, que la vente a était effectuée et que cette panne et une panne fortuite, une panne d'usure et que tout est a sa charge, moi j ai était honnête et je n ai rien caché et surtout mon embrayage n'avait pas de problème !! surtout qu'un embrayage fatigué ça se sent à la conduite et ne pète pas comme ça (enfin je crois, je ne suis pas mécano) et je l'aurais détecté avant..., le mien était nickel, l'embrayage ne patinait même pas.

De la, l'acheteur me dis qu il va commander un expert et que c est un vice caché et que si on ne s'arrange pas, ça ira au tribunal et qu il fera annuler la vente voir si il garde la voiture me fera payer la totalité des frais....
Il faut s'avoir que c 'est un jeune qui n'a pas beaucoup de d'argent, car il m'a fait part de c'est problème de petit salaire.
Je précise que j ai déjà fait en geste sur le prix lors de la vente de mon véhicule je suis passé de 11500€ a 10700€, c'est une voiture en bonne état mais qui reste une voiture d'occasion qui a 12ans donc négociable !!!
Il me réclame donc 700€ à l' amiable sinon il commande l expert !!
Moi rien ne me prouve qu il n'a pas roulé comme un "frangio" avec la voiture et fumé l 'embrayage en 5 jours !!! surtout que c'est une 330 CI et que un jeune permis serait bien tenté de rouler fort avec les 231 chevaux...
Normalement au yeux de la loi dans une vente de particuliers à particuliers il n y a pas 7 jours pour se rétracter, sauf si un expert prouve le vice caché et donc après il y a toute une procédure qui s'engage !!

Mes questions: Est ce que je risque quelque chose si je refuse de m arranger a l amiable ???
un embrayage qui lâche alors qu il a essayé la voiture le jour de l achat avant de la prendre et qu il n y avait pas de problème, est ce un vice caché ?? qui peut m être imputé ??
Sachant qu'il a acheté la voiture en tout état de cause et que lui même reconnait ne pas avoir eu de problème lors de l'essai du véhicule et du chemin pour rentrer chez lui...( je sais ça reste des paroles) je trouve ça bizarre !! Mais avant de refuser cet arrangement douteux, j'aimerai être sur d'être dans mon bon droit et de pas être emmerdé !!
Je suis pas un charlatant, j'ai toujours eu des voitures en super état que j'ai revendu sans soucis.
Et puis un gars qui n'a pas beaucoup d'argent, qui achète une voiture de cette gamme, qui dit qu'il ne peut pas mettre 1600€ de réparation en 5 jours suite a l'achat de la voiture, va t'il payer un expert à ses frais? si vice caché m'est imputé, payer un avocat à sa charge? attendre "2 ans" de procédure avec la voiture immobilisé pendant se temps la ???...Je ne pense pas, pour moi c'est de l'intox et il tente un coup de poker en mettant la pression, histoire d'avoir un rabais sur le prix de vente du véhicule !! il m'a dit qu'il était assuré au tiers+ ( a t il une protection juridique avec ??)
Pour faire tenir le vice caché ça va être compliqué au vu des documents que j'ai fourni et que un vice caché est une panne que l'on ne peut déceler, hors un embrayage qui lâche c'est une usure tout simplement non?? Ca ne claque pas comme ça, et une usure de ce dernier aurait été détectée le jour ou on la essayé, l'embrayage patinerai au moins...et la rien !!! enfin voila j'aimerai avoir vos avis
dernière question: Etant donné que le véhicule a été vendue, je ne suis plus assuré la où j'étais, je n'ai donc plus de protection juridique ?? sauf si je passe pas une protection juridique vis à vis de mon domicile ou de ma banque avec ma carte bleu afin d'être couvert pour les frais d'avocat si une procédure était engagée à mon encontre ???

merci d'avance, cette histoire me travail !! :s

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Jason38
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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Jason38 » 01 Déc 2012, 04:22

pour moi il a fait le kéké vu qu'il a eu une bmw donc drift etc il a fumer son embrayage et il te demande de payer avec lui je ne pense pas que tu risque quelque chose. suivi carnet tout sa a jour ? aprés tu a le droit a des avocat ou quleque chose comme sa je sais plus comment sa s'appelle tu y a avec tes contrat asurance ces gratuit et eux te defendront

Lars
 

Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 01 Déc 2012, 04:50

carnet d'entretien a jour, embrayage d'origine il me semble, en tout cas jamais changé par moi ni l'ancien proprio.
Et j'ai toujours eu une conduite sobre, tout du moins jamais de démarrage à la con, drift, burn.
Tu dois parler de la protection juridique !! le problème c'est que j'ai vendue le véhicule et que je ne suis plus assuré chez eux, donc ça sera peut être à mes frais si je demande une contre expertise si son expert lui donne raison. Car en général les experts vont donner raison à leur client (je pense), même si dans ce cas je me demande comment un expert peut déterminer qu'un embrayage a été fumé depuis peu ou si c'est une usure normal ou alors usure prononcée !!! Je vais voir vu que l'assurance que j'avais c’était celle de ma banque, il me semble qu'avec les cartes bleues on a une assistance juridique, ça doit couvrir ce genre de frais au cas où...

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Jason38 » 01 Déc 2012, 05:12

ta protection juridique tu la de partout assurance maison , voiture , banque ces gratuit et ces eux qui gère tous aprés toi tu t'occupe de rien

si l'embrayage a était fumée sa se vois par le nouveau proprio sa se vois aprés il verra bien que dans l'entretien l'embrayage n'a pas etait changer donc l'expert pourra rien faire logiquement car il et cence etre au courant le mec vu que ces pas marquer sur le suivi

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par rommass » 01 Déc 2012, 08:18

Encore un malheureux qui a des emmerdes après la vente de son véhicule! Je n'aimerai pas être dans ta situation... enfin bref!
Pour essayer de t'aider tu peux peut-être faire la chose suivante: vérifier si c'est bien vrai ce qu'il te dit parce qu'à plusieurs centaines de bornes de chez toi c'est facile de dire qu'il y a un problème! demande-lui de prendre une vidéo des symptômes en montrant bien sur ta vidéo (qu'il t'enverra par mail) qu'il s'agit de ta voiture. Ensuite demande-lui aussi le numéro du garage dans lequel il l'a emmené et tu les appelles et quand bien même le problème existerait réellement demande leur si celui-ci peut apparaître en 500 km de route après une vente au cours de laquelle il n'y avait rien à déceler!
Modifié en dernier par rommass le 01 Déc 2012, 08:19, modifié 1 fois.

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Epicure » 01 Déc 2012, 08:19

Déjà, personnellement, je n'aurai pas répondu à un SMS.
Si ton acheteur veut invoquer un vice caché, il doit te le stipuler par RAR.
Ensuite, il ne doit pas faire réparer la voiture (ne lui dit surtout pas car s'il le fait, il perd ses droits).
Il doit payer un expert qui va donner un premier avis (qui va souvent dans le sens de son client).
S'il veut porter l'affaire en justice, le juge, s'il estime la demande suffisamment recevable, va demander une expertise judiciaire (la seul faisant foi devant un tribunal). Tu peux ensuite demander une contre expertise si tu contestes celle-ci.
Il va quand même être difficile sur un véhicule de 12 ans et de 132000 kms d'invoquer un vice caché sur une pièce d'usure aussi délicate qu'un embrayage, surtout si ton acheteur est jeune et donc non expérimenté, qui plus est sur un véhicule considéré comme sportif.
Si j'étais de toi, je lui dit oralement (pas d'écrit pour le moment) que s'il t'attaque au tribunal, tu le débouteras facilement et que tu lui réclameras le payement des dépends ainsi qu'une indemnité au titre de l'article 700 du nouveau code civil en précisant bien que tout ceci ne sera évidemment pas pris en charge par sa protection juridique mais de sa poche (ce qui est vrai si tu gagnes).
Pendant tout se temps, il devra laisser la voiture au garage et ne pourra pas l'utiliser.
La protection juridique est une option dans un contrat d'assurance. L'a t'il réellement prises? Tu ne peux pas le savoir.
La faculté de rétractation dans une vente entre particulier n'existe pas.

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par benoit » 01 Déc 2012, 09:00

Bonjours Lars
Tu n'es pas le seul a être dans pareille situation suite a une vente entre particuliers
Moi je laisse faire et ne répond d'aucunes manières a ces demandes,si sa demande est sérieuse tu la recevra par courrier avec AR.
Par contre si le client devient menaçant et harcelant,dépose directement plainte auprès de la police.
a+ *40*

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Circus » 01 Déc 2012, 09:33

bonjour,

sujet déplacé en section juridique

en y faisant un tour tu y trouveras des sujets similaires au tien

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Ixin@ss » 01 Déc 2012, 09:41

Moi ce qui m'énerve c'est le mec qui te fait part de ses problèmes financiers due à son petit salaire et qui se paye une BMW à plus de 10 000 boules avec l'entretien et la conso qui va avec !

L'embrayage est une pièce d'usure. Il n'y a pas de vice caché... le délai de 7 jours n'existe pas de particulier à particulier.

Lars
 

Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 01 Déc 2012, 12:56

merci à tous, bon je vous cache pas que j'ai passé les 3/4 de la nuit sur divers forums pour trouver le plus de renseignement possible !! J'ai aussi eu l'avis d'une amie qui justement est en procédure avec un tiers depuis plus de 2ans, bon elle sa demande est justifier au vu de ce qu'elle m'a exposé, elle a eu affaire a un charlatant.

Pour ce qui est des menaces ça reste juste des petits coups de pression par texto, en invoquant des textes des lois, il m'a même envoyé un MMS d'une discussion sur un forum, sauf que quand je lis le topic, en gros c'est une personne qui est dans mon cas donc "vendeur" et non dans son cas "acheteur" et qui stipule de laisser couler en attendant toute démarche de la part de l'acheteur.

Désolé circus, mais à l'heure où j'ai posté j'avais la tête comme un melon :roll:

Et je suis entièrement d'accord avec toi Ixin@ss !! si en achetant une voiture de cette gamme on a pas les moyens derrière de faire l'entretien, il faut s'acheter une twingo voir un vélo...surtout que j'ai étais concilient en baissant de 800€ le prix de mon véhicule.

De plus au vu des dires dont il me faisait part lors du jour de la vente a propos de ses véhicules qu'il a mal traité, il suffit que ses assurances est une trace de tout ça, ça pourra jouer en ma faveur devant un tribunal, prouvant son comportement au volant et son manque d'expérience. De plus comme me le signaler plusieurs amis mécano, un embrayage même neuf ça se fume en 2 jours, il suffit que le gars est voulu faire le "kéké" et qu'il n'ai pas l'habitude des embrayages hydraulique, il a du faire patiner ce dernier à gogo !!! Enfin je ne l'accuse pas, c'est peut être la faute à pas de chance mais j'en doute, il n'y avait aucun symptôme d'usure.

Donc au final après toute ces recherches, je vais l'appeler voir si c'est arguments son solide et si il est prêt à entamer une procédure ou si c'est du bluff, car ça va lui couter plus cher et surtout du temps !! Je vais aller au bout des choses j'aime pas qu'on me prenne pour un pigeon...
Surtout que le gars me réclame 700€ sur ces 1600€ de devis fait par un garage citroen...qu'il n'a pas appelé l'expert car il aimerai éviter vu que ça va être à sa charge !!! encore une fois, argument qu'il m'a dit oralement au télèphone, que ça va lui faire encore une dépense de plus et qu'il a pas forcément les moyens... 46*

Il m'a dit aussi que lors de ce devis le mecano de son garage lui a dit que l'embrayage est mort ainsi que le volant moteur !! Hormis le fait d'essayer de conduire la voiture et de voir que l'embrayage est foutu, comment peut on savoir si un volant moteur est HS ?? est ce possible sans démonter ?? dans qu'elle cas, il aurait déjà démonté la voiture avant le passage de l'expert !!!rien ne prouve qu'il aurait pu changer des pièces...de nos jours on voit de tout...

Et enfin d'après "tout le monde", un embrayage n'est pas un vice caché, mais un vice apparemment que l'on peut détecter lors de l'achat du véhicule, donc son recours pour vice caché ne tient pas, et comme vous l'avait dit d'autant plus sur une voiture de 12ans avec 132000km et dont l'embrayage est d'origine.

J'hallucine quand je vois le nombre de gens embêté pour ça, de nos jours les gens veulent une voiture d'occasion à moindre coups pour un faible prix pour l'état d'une voiture neuve !!
Je suis soigneux mon véhicule est propre, il y avait des défauts cité et cet acheteur était ok, surtout que j'avais des factures à l'appui pour certaines choses changées, c'est noté, il a les factures...
C'est comme les gens qui se retourne contre le vendeur 6 mois après, j'hallucine, en 6 mois on peut broyé une voiture, ne pas faire ses niveau et tout flinguer et encore les gens disent que c'est de la faute de l'ancien proprio...

Ce qui me fait peur moi malgrès que j'ai l'impression que tout va dans mon sens, c'est de me la faire mettre si procédure il y a...
Modifié en dernier par Lars le 01 Déc 2012, 13:05, modifié 1 fois.

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