question sur le taxe a la pollution sur 335 d
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ste05
 

question sur le taxe a la pollution sur 335 d

par ste05 » 02 Sep 2010, 17:04

Bonjour j ai fait l aquisition d une 335d sport design. En allant faire la carte grise j ai eu la surprise d une taxe a la polution de 330 euros. Pouvait vous me dire si vous avez payé cette taxe et combien indique votre carte grise comme gr de co2.
Merci d avance

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scalpa
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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par scalpa » 02 Sep 2010, 18:12

L'écotaxe, c'est comme les impôts, plus tu en payes, plus c'est signe que ça roule pour toi *59/

Alors, Voici ce que les nouveaux modèles rejettent:
320d eff dyn (109 g/Km de CO2) (125 g/Km de CO2) xd (140 g/Km de CO2)
325d (151 g/Km de CO2) xd (160 g/Km de CO2)
330d (152 g/Km de CO2) xd (164 g/Km de CO2)
335d (boite auto) (174 g/Km de CO2)

Et le barême appliqué pour l'ecotaxe:
Image

Pour la 335d de 284cv c'est 750€ normallement.... Euh, c'est quoi la tienne? (tx de CO2?)

ste05
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par ste05 » 02 Sep 2010, 19:05

excusez moi j ai oublier de precisé que c est un vehicule d occasion qui est de septembre 2008 donc pas d ecotaxe

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par scalpa » 02 Sep 2010, 22:41

Si ton véhicule est d'occasion c'est qu'il s'agit sûrement de la surtaxe sur les émissions CO2.

Cette surtaxe est appliquée aux véhicules >200g/km de CO2 (ce n'est pas ton cas) ou aux VP ne faisant pas l’objet d’une réception communautaire.
Dans ce dernier cas, la taxe varie selon la puissance fiscale du véhicule, à savoir 100 euros€ pour une puissance comprise entre 10 et 14 chevaux fiscaux et 300€euros pour un véhicule dont la puissance est au moins égale à 15 chevaux.

"La réception communautaire d'un véhicule signifie que celui-ci à été homologué suivant la procédure notifiée dans la Directive Européenne 70/156/CEE. Dans les autres cas, on parle de réception nationale ou à titre isolé.
Le champ 'K' de la carte grise correspond au numéro de réception par type si celui-ci est disponible.
Pour les véhicules de réception communautaire, si le champ K est renseignée, certains caractères sont remplacés par des astérisques (*).
A contrario, pour un véhicule de réception nationale ou à titre isolé, le champs K, lorsqu'il est renseigné, ne comporte que des caractères alphanumériques et aucun astérisque (*)."


1-Quelle est la puissance fiscale de ton véhicule? > à 15CV j'imagine..
2-Le champs K de ta carte grise ne comporte-t-il que des caractères alphanumériques?
->Si oui, s'agit-il:
-d'un véhicule importé?
-d'un véhicule modifié?
-d'un prototype du constructeur? (ça existe)
-d'un véhicule reconstruit?
-d'un véhicule provenant des domaines?
La DRIRE devrait pouvoir t'aider à trouver réponse, quoiqu'il en soit, tiens nous au courant

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par f0emm » 03 Sep 2010, 06:51

Salut
S'il t'on demandé directement 300 euros c'est que le taux de pollution ne doit pas être indiqué sur ta carte grise
Du coup il se base sur la puissance fiscale 10/14 CV --> 100 euros 15 CV UP --> 300 euros
Perso quand j'ai refais ma carte grise de ma 530D il me demandait 100 euros de plus ou alors d'aller chez BMW chercher un papier avec le taux d'émission de la voiture
Résultat 182grs/km, je ne suis donc pas concerné par l'écotaxe
Et un billet de 100 en moins aux impôts, ça valait le coup de se déplacer chez BMW
Si j'avais dépassé les 200 grs/km, le calcul était simple
C'est 20 euros tous les 10grs/km supplémentaires c'est à dire au dessus de 200
Exemple : 260 grs/km = 120 euros
Voilà, j'espère tout avoir bien retenue
Bon weekend
A+
Fab

m335d
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par m335d » 03 Sep 2010, 09:54

Salut
750€ sur un modèle neuf *51*

allmontana
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par allmontana » 03 Sep 2010, 12:27

salut, en faite c'est une erreur de la prefecture, ils m'ont fait le coup aussi pour ma 330d e90 quand j'ai été faire la carte grise, il demandé 600e je crois au lieu de 450e, car il m'avait mis une taxe pollution, après vérification avec eux, je ne voulait rien payé, et ils ce sont rendu compte d'une erreur, donc j'ai payé la tarif normal..

et je suis pas le premier a ce faire avoir, cela concerne tous ceux qui ont des bmw...

la je vais allé faire celle de ma e92, j'ai peur d'entendre ce qu'il vont me dire..
pfff

Merimin
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par Merimin » 03 Sep 2010, 13:35

Salut,

Il s'agit comme indiqué sur le post précédent d'une erreur de leur part et plus particulièrement avec les BMW.

Il m'est arrivé la même chose à l'immatriculation de ma 325 D 100 € de taxe payé pour rien à cause de la mention "réception communautaire". Celle ci était bien renseigné sur ma carte grise mais par défaut la plupart des BMW sont considéré comme venant de l'étranger ou un truc comme ça même si elle est d'origine France.

Je leur ai fait un courrier en AR avec copie de la carte grise et du récepissé qu'il te donne sur lequel est bien renseigné la case concernant la réception communautaire et j'ai été remboursé par virement 1 mois après.

En fait elle est à payer si ton véhicule n'est pas d'origine France sinon tu peux sans problème demander le remboursement par courrier ou en te rendant sur place ils sont tout à fait au courant de ce "bug" informatique. Ceux qui le font savoir se font rembourser les autres se font pigeonner...

PS : Pas taper messieurs les modos dès que j'ai le temps de prendre quelques photos je fais ma présentation promis *98/

ste05
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par ste05 » 03 Sep 2010, 14:52

merci beaucoup pour vos infos en effet c est une erreur de leur part je les ai appelé, je doit retourné a la prefecture avec ma nouvelle carte grise et un RIB pour le remboursement.

C est quand meme honteut car les gens qui ne le save pas vont payer pour rien. Heureusement que les forums existe. *br*

anonyme
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par anonyme » 03 Sep 2010, 15:19

la pref à aussi voulu me soulager de quelque 100 € de plus quand j'ai changé la CG de mon E91 320XD.

Il a fallu que je "parlemente", qu'ils vérifient ... pour finir à ne m'a m'appliquer cette taxe CO2 *61*

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