question sur le taxe a la pollution sur 335 d
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allmontana
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par allmontana » 04 Sep 2010, 08:56

pour les véhicule qui viennent pas de France??

la mienne est d'origine allemande, mais l'ancien proprio la immatriculé en france, vu qu'il été français, donc lui a peut être payer, mais moi je n'ai plus rien a payer sauf le prix normale de la carte grise?

anonyme
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par anonyme » 04 Sep 2010, 09:28

allmontana a écrit:pour les véhicule qui viennent pas de France??

la mienne est d'origine allemande, mais l'ancien proprio la immatriculé en france, vu qu'il été français, donc lui a peut être payer, mais moi je n'ai plus rien a payer sauf le prix normale de la carte grise?


Pas si simple ... si ton véhicule a été rangé dans la mauvaise case lors de la première immatriculation ... ça ressortira à chaque renouvèlement de cg.

tatimoto
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par tatimoto » 04 Sep 2010, 19:53

j ai egalement une 335d que jai acheter d ccasion et j ai egalement payer cette taxe de 300 euros au mois de juin, n ait il pas trop tard pour reclamer un remboursement et quel papier demander chez bmw

tatimoto
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par tatimoto » 04 Sep 2010, 20:01

j ai ma carte grie sous les yeux et en emission de co je suis a 177 cela figure bien sur la carte grise, doi je faire un courrir a la prefecture ou me deplacer a votre avis. par contre je n ai garder que le ticket de ma carte bleu et se jour la j ai fait 2 carte grise

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par scalpa » 04 Sep 2010, 22:19

Est-ce que le soucis des véhicules importés proviendrait pas de la façon d'obtenir l'immatriculation?

Dans le document suivant http://www.carte-grise.org/reception.htm on peut lire:

Véhicule importé
Plusieurs procédures administratives peuvent être utilisées pour le traitement des demandes d'immatriculation d'un véhicule importé.

L'immatriculation peut être :
- soit directe en préfecture sans autres frais que ceux demandés pour l'établissement de la carte grise
- soit après une identification délivrée par une DRIRE ou par le constructeur ou son représentant
- soit après une réception à titre isolé réalisée par la DRIRE.

Si le véhicule a été réceptionné à titre isolé par la DRIRE (Champs K de la carte grise avec caractères alphanumériques seulement et pas de *) donc pas réception communautaire,
et si puissance fiscale >ou= à 15cv alors Surtaxe CO2=300€

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par tatimoto » 05 Sep 2010, 12:13

moi en k j ai des chiffres et * mais pourtant le vehicule est francais acheter dans le 63 neuf, j avou que j y comprend pas grd chose!!! pu je demander un remboursement de mes 300euros de taxe pollution ou pas? vu que je suis a 177co2

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par scalpa » 05 Sep 2010, 14:44

->D'après le champs K de ta carte grise: réception communautaire, ton véhicule rejette moins de 200g/km de CO2 donc il ne justife pas une taxe CO2...
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par tatimoto » 05 Sep 2010, 18:59

merci de ta reponse et pour le lien *98/

tatimoto
 

Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par tatimoto » 06 Sep 2010, 19:05

j ai tel aujourd hui a la prefecture et il vont me rembourser mes 300euros merci a vous tous *15*

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Re: question sur le taxe a la polution sur 335 d

par dustynova » 13 Déc 2010, 15:43

salut à tous!

je relance ce topic car je rencontre le même problème actuellement :

j'ai fait l'acquisition d'une 335i E92 de 2008, le proprio était BMW finance. Le bailleur était un français particulier : c'était donc un leasing.
la voiture venait d'une concession dans le sud de la France.

pour la taxe VP polluants, je me dois de payer 2€ pour chaque gramme de CO2 à partir de 200g.
Sur la carte il est bel et bien indiqué 218g, donc je dois payer pour cette fameuse taxe VP polluants 18x2=36€.


Or, lorsque mon concessionnaire a voulu l'immatriculer, il était indiqué non pas 36€ pour cette taxe mais 300€!
Pourtant sur la carte grise, les indications indiquent bien que la voiture est sous le régime de "réception intracommunautaire", et donc que je dois pas payer le forfait de 300€ ( qui concerne les véhicules en "réception nationale" ; ce n'est pas mon cas, ou encore les véhicules dont le taux de CO2 ne figure pas sur la carte grise ; ce n'est pas mon cas, les 218g figurent bel et bien)...

bref, quelle est alors la démarche pour payer ce que je dois et pas davantage???

merci d'avance!

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