question d ordre administratif

[faust]

bonjour
je vais essayer d etre clair

j ai acheter mon 330 le 14/10/2011
lors de la vente le vendeur m aremis tous les paier y compris un certif de non gage en date du 14/10/2011
jusqu ici tout va bien

le 12/11/2011 j envoi tout a la pref pour la carte grise

ce jour je recois un papier me disant que mon certificat de non gage n est pas valable et que je dois me rendre en prefecture en recuperer un autre
je m y rend
et la surprise certificat bloqué depuis le 16/10/2011
la gentille dame de la pref n a pas voulu me dire pourquoi
je pete un plomb
m enerve pour rien et repart
arriver chez moi je me rend compte que j ai oublié le papier de vente chez eux
j y retourne retombe sur la meme
et la pas de papier sois disant je l aurai egaré ailleurs
bref

j ai donc appelé le vendeur qui lui me certifie ne pas comprendre la raison du blocage en pref
il va des demain ce rneseigner de son coté
il na recu aucune amende depuis mon achat

donc pour faire simple
comment un vehicule peut il etre non gagé le vendredi soir
puis ce retoruver gagé le ddimanche matin soit 2 jours apres

comment savoir le pourquoi du gage??

merci de votre aide

[ch'ti savoyard]

Bizarre cette histoire en effet ...

[faust]

j ai acheter la voiture le 14/10/2011 a 21h45
le certif remis a la vente date du 14/10/2011 a 18h35


je comprend rien
et la pref qui me dit rien

[Philippe série 1]

Salut,
Probablement un bug dans l'informatique de la Préfecture, regarde si l'auto a changé de Dpt récemment, ça peut peut-être expliquer un décalage d'info ou une erreur de télétransmission entre services administratifs. Autre piste: l'auto est-elle française d'origine? sur un modèle E46 330 elles venaient facilementr de D via l'Alsace.
Il faut toujours rester calme et courtois avec les personnels des administrations car en général ils ne peuvent pas grand chose individuellement et ne sont absolumlent pas responsables des problèmes. A suivre aussi bien sûr du côté du vendeur s'il n'y a rien qui cloche, il t'a dit qu'il irait se renseigner, relance-le et ne le lache pas, et voyez éventuellement pour refaire la procédure de vente avec nouveaux formulaires (d'autant plus si tu as perdu les premiers...) pour repasser devant la préfecture, demande au vendeur de refaire un certif. de non gage (tant que la nouvelle carte grise n'est pas faite il peut refaire avec toi le vente administrative).
Au pire si il y a un problème administratif tu demandes de récupérer ton versement de la vente, mais ne roule pas avec l'auto en attendant, et préviens dès maintenant le vendeur de cette possibilité afin qu'il ne réalise pas un autre projet avec ton argent de la vente, sinon ça va être compliqué après.
Tout cela étant dit, pas de panique, s'il n'y a pas de malversation sous-jacente (ce qui est sûrement le cas) alors le problème administratif est uniquement technique et devrait se régler vite si tout est en ordre légalement.
Pour t'aider et te rassurer: demande à ton assurance auto ou habitation si tu peux bénéficier d'un conseil juridique pour entrer plus efficacement dans ce problème.
Bon courage

[faust]

merci
mais concernant l argent la vente a deja 2 mois et je doute qu il ai encore les fond
mon assurance a ete prevenue
elle va verifier si elle a l acte de vente dans mon dossier
le vendeur me fait pervenir des demain une copie de l acte de vente

il a acheté cette voiture chez BMW il y a plus d un an


si je me suis enervé avec la dame de la pref , c est juste parce que cette derniere a refuser de me donner la raison alors que ce vehicule est le mien
mais je ne pouv ais pas le prouver vu que la carte grise n ete pas a mon nom

elle avais la raison devant ses yeux sur le pc

le truc qui me fais peur c ets lorsqu elle ma demandé si j ai acheté ce vehicule suite a une saisi ou a un rsv (je crois)

[MARC]

Salut
Je crois que tu peut avoir un non gage par internet.
Regarde si tu peut en sortir un.
A+
MARC

[Anonyme]

ouai sur le site de ta prefecture ( departement ou region ) tu peu sortir un non gage , de toute si lavoiture est gagé , tu pourra pas imprime le papier , sur internet il te dise pas pourquoi du comment du gage

[faust]

deja essayer
j ai un papier avec en observation
merci de vous presenter en pref

[Philippe série 1]

Salut Faust,

Mon avis est qu'il faut reprendre le dossier depuis le début, refaire la vente.
Le vendeur est-il dans ton département ou ta région?
Si oui, allez ensemble de suite à la préf. pour refaire la vente in situ et voir ensemble ce qui se passe.
Si non, il faut le faire venir car tu devras enregistrer ta carte grise dans ton Dpt de résidence, donc c'est à lui de venir sur place.
Es-tu content de l'auto? il n'y a pas de souci dessus? tu veux la garder au final? si c'est oui alors pas de panique: si l'auto a été immatriculée par ton vendeur elle peut l'être par toi, relance clairement le vendeur pour qu'il t'informe car il devait aller chercher de l'info de son côté (selon ce que tu disais dans tes post précédents).
Soyons logique: l'auto est encore à son nom donc il n'y a que lui qui puisse dans sa préf. accéder au dossier, il n'y a rien d'étonnant que ta préf. ne t'ai pas renseigné, tu n'auras pas plus d'info de ton côté, il faut faire avec lui. C'est s'il refuse de t'aider qu'on pourrait suspecter une malversation mais pas avant (une malversation de sa part pourrait être par exemple: il est en faillite et son auto a été déjà inscrite sur un gage par procédure judicaire (surendettement ) et il a essayé de la vendre avant de se la faire prendre pour en récupérer l'argent avant saisie; même en imaginant une affaire comme cela, si c'était le cas, ce qu'il a fait est illégal et délictueux donc tu seras réparé).

En résumé, il faut rprednre le dossier vente avec l'ex-proprio et aller en préf. ensemble, in situ si il a vendu une auto gagée tu l'entendras de la bouche du focntionnaire et tu seras au clair, pour faire annuler et le faire rembourser , sinon pour aller avec lui porter plainte.

Bon courage , à tantôt

[ch'ti savoyard]

Je rejoins l'avis de Philippe