probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)
Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

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Lars
 

Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 03 Déc 2012, 21:20

merci à tous mais voilà:

Après avoir passer ma journée au tel avec assurance, protection juridique, expert et le garage où est mon véhicule, quoi qu'il arrive ça va me coûter de l'argent, je m'explique:

Après contact avec mon assurance (du moins ancienne assurance) ces derniers ne prenne pas en compte les frais d'expert, car dans un premier temps je n'avais pas la protection juridique, tout du moins pas pour ce genre de litige mais juste en cas d'accident et secondo, quand bien même j'aurai eu cette option il ne prendrai pas en charge les frais d'expert car j'ai résilier mon contrat.
(Ce qui m'amène à penser que, lorsque l'on vend sa voiture il ne faut pas résilier son assurance au cas où l'acheteur se retournerai contre nous pour vice caché... :roll: comme toute personne une fois vendue sa voiture on arrête tous l'assurance...on se dit pas tiens je vais avoir des problèmes :roll: je parle des gens honnête..) je trouve ça débile...bref

Ensuite J'ai donc pris contact avec la protection juridique que j'ai souscrite à ma banque samedi en apprenant ce qui est pré-cité au dessus.
Sauf que, étant donné que les faits ont était déclaré antérieurement à la date du contrat, je ne suis pas non plus couvert pour les frais d'expertise ainsi que pour tout honoraire d'avocat qui resterons à ma charge...La gentille dame que j'ai eu au bout du fil m'a donc conseiller de faire un arrangement à l'amiable...car toutes ces dépenses chiffrent très vite.

J'ai pris contact avec le garage Citröen où est immobilisé mon véhicule et j'ai eu le mécano au bout du fil, qui m'informe que l'embrayage est complétement mort ainsi que le volant moteur, les deux se sont soudé pour imager, il m'a dit qu'on voit qu'il y a eu un très gros coup de chauffe, l'embrayage tombe en morceau, il m' a dit j'en enlevé des morceaux à la main.
De la ce dernier me dit que sur les dires de l'acheteur qui lui a assuré qu'il n'avait fait que de l'autoroute et pas brutalisé la voiture, il lui avait dit que c'était impossible de terminer un embrayage comme ça en roulant sur autoroute. Une fois que je lui est donné ma versions du véhicule entretenu avec aucun soucis d'embrayage, ce dernier à admit que effectivement vu que c'était un embrayage de 132.000km de 11ans il était très facile en 500km de l'avoir explosé (et c'est le terme), surtout quand on voit l'état dans lequel il y est. Mal grès l'usure normal il dit que la y a eu un soucis après à l'expert de déterminer si c'est antérieur à la vente ou non !!! Mais le mécano m'a dit, même si il était pas totalement explosé, il y aurait eu des symptômes et n'aurait pas fait 450km sans soucis. Je constate quand même que le mécano à dû tout démonter pour voir mon embrayage et mon volant moteur dans cet état sur tout quand il y dit j'en ai retiré des morceau...(la jme dit..ah il perd c'est droit sur la procédure, personne ne doit toucher la voiture).

De la, je prends contact avec un cabinet d'expert sur Rennes et re expose mon problème. Ce dernier me dit que incontestablement ce dernier a du tirer sur les rapports et exploser l'embrayage si il est bien dans l'état que m'a décrit le mécano. et donc que ça ne peu être antérieur à la vente. De la, on en vient à parler d'expertise et surtout de la contre expertise qui sera a mes frais si je décide de continuer, montant 514€ :shock:

Donc au final, quoi qu'il arrive je vais devoir sortir 514€ minimum de ma poche :roll: je suis dégouté, l'expert m'a dit que sans soucis il prouvera que je ne suis pas en tort et que tous les frais de réparations seront pour lui mais voilà je perdrai 514€ sans compter le fait que si je fais ça je me déplace sur Rennes donc plus 600€ de frais ( oui je préfère être présent).

Donc cela reviens au même que j'accepte la négociation ou que pour le principe je vais au bout de l'expertise....
Autant dire que je suis dégouté, faute à moi de ne pas avoir pris de protection juridique :x ...trop bon...trop con...

Je me résigne donc à négocier, j'ai appelé ce dernier et il mettra 1000€ de sa poche et moi 600€.

Je tiens à préciser que je choisis la démarche de négocier, pourquoi ??
Car je lui est demandé avant toute chose vu que j'ai eu le garage Citroen au téléphone et que la panne est confirmé, de m'envoyer via lettre RAR la facture détaillée des réparations ainsi qu'une lettre manuscrite de sa part stipulant les frais engagés, le montant déboursé de sa part et de la mienne, et stipulant qu'il s'engage à ne pas me poursuivre pour tout nouveau problème sur l'embrayage ou autre pièces du véhicule, ce dernier étant un véhicule d'occasion de plus de 10ans qu'il entrainera forcement un entretiens et des réparation dans le temps, qui seront à sa charge.
Comme ça je me dégage de tout autre problème, j'ai pas envie d'être excusé moi l'expression, une vache à lait !!! et que monsieur revienne à la charge dans 6mois.
Je lui demanderai de joindre à cette lettre une photocopie signé de sa pièce d'identité.
A l'issue, je lui enverrai en lettre RAR le chèque et une lettre manuscrite précisant que je fait suite à sa demande.
Le garagiste est au courant et attendra que ce dernier est encaissé l'argent avant de lui réparer la voiture. On est plus à une semaine près au vu des choses....

Je me dis que si je fais cette expertise et qu'elle me donne raison comme la plupart des témoignage me le dise ainsi que celui de l'expert, j'ai pas envie que monsieur se sentant lésé a avoir déboursé les 500€ d'expert, + 1600€ de réparation, cherche le moindre défaut pour entamer une procédure judiciaire à mon encontre dans peu de temps sur une panne éventuelle.

En tout cas je vous remercies tous pour vos réponses et avis diverses qu'ils oit, je vous tiendrez au courant si changement il y a.
merci à tous,
Cordialement.

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luffy34
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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par luffy34 » 03 Déc 2012, 21:46

vu ce que tu as expliqué sur l'entretien de ta voiture

moi, je ne paierai pas 600e au mec, j'irai en justice et j'apporterai la preuve que j'ai vendu une voiture en bonne état de fonctionnement et que quand le mec est venu la voir, il n'y avait rien de suspect!!!

je demanderai donc des dommages et intérêts et je me ferai rembourser tout les frais que j'aurai dépenser!!!

car si vraiment l'embrayage avait été mort comme je le disait plus haut, quand il l'a essayé, ça ce serai vu et senti, rien que par rapport a l'aiguille du compte tour!!!!!

mais ce n'est que mon choix, j'aime pas payer pour des choses qui ne sont pas de ma faute :wink:

Lars
 

Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 03 Déc 2012, 22:13

luffy34 a écrit:vu ce que tu as expliqué sur l'entretien de ta voiture

moi, je ne paierai pas 600e au mec, j'irai en justice et j'apporterai la preuve que j'ai vendu une voiture en bonne état de fonctionnement et que quand le mec est venu la voir, il n'y avait rien de suspect!!!

je demanderai donc des dommages et intérêts et je me ferai rembourser tout les frais que j'aurai dépenser!!!

car si vraiment l'embrayage avait été mort comme je le disait plus haut, quand il l'a essayé, ça ce serai vu et senti, rien que par rapport a l'aiguille du compte tour!!!!!

mais ce n'est que mon choix, j'aime pas payer pour des choses qui ne sont pas de ma faute :wink:



Je sais mais je n'ai pas les moyens d'avancer de tel sommes, surtout que je préfère garder mon argent pour d'éventuel frais hospitalier concernant ma fille :roll: . Mais je suis très frustré crois moi. :-|

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par luffy34 » 03 Déc 2012, 22:14

OK, si tu as des priorités de santé, je comprend, c'est normal

Lars
 

Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 03 Déc 2012, 22:23

merci en tout cas.

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par luffy34 » 03 Déc 2012, 22:25

De rien, c'est normal, c'est aussi le principe d'un forum

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par M-ove-m3nt » 03 Déc 2012, 23:47

Salut,

Je viens de lire toute ton histoire et je crois que tu as fait la bonne chose.

Ok ça fait c...r de se faire prendre pour un pigeon, comme tu le dis mais si tu n'avais pas accepté de t'arranger à "l'amiable", rien ne l'aurait empêché de te repoursuivre pour un autre vice caché... Au moins tu sera tranquille et finalement vaut mieux payer 600€ que risquait de faire un procès où tu peux te retrouver à payer les frais de justices, dommage et intérêt voir pourquoi pas une amende (c'est arrivé à une connaissance...)

Malheureusement, il faut savoir que de plus en plus d'histoire comme la tienne arrive... les mecs achètent des voitures d'occaz et se retournent contre le vendeur pour vice caché. Ca fait flipper de vendre sa voiture de nos jours...

Sur ce je te dis bon courage pour la suite

Lars
 

Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par Lars » 04 Déc 2012, 10:26

Est ce que quelqu'un peu me dire si cela a une valeur quelconque si je fais ça !!! on m'a dit qu'entre particuliers cela compte du point de vue judiciaire si il devait y avoir de nouveau des réclamations de sa part ulterieurement ???

Arrangement à l'amiable, il faut faire un protocole d'accord entre les parties.
Protocole d'accord

Entre : Monsieur x, habitant au x ville
et
Monsieur y, habitant au y ville

Les termes du présent protocole ne concernent que le litige afférent au véhicule de marque BMW, modèle 330 ci E46 immatricule xxxxxx.
Les parties conviennent que le présent document est soumis aux dispositions de l'article du code civil décrit ci dessous:
"constitue une transaction au sens de l'article 2044, un accord qui a pour objet de mettre fin à un différent entre les parties et qui comporte des concessions réciproques quelque soit leur importance relative"
Article 1:
Monsieur Y s'engage à prendre en charge une partie des frais d'achat des pièces mécaniques et du montage de ces dernières sur le véhicule en cause pour un montant de 600 euros;le reste du montant de la facture, frais d'achat et de montage, reste sous la responsabilité de Monsieur X.
Article 2:
En contrepartie, Monsieur X renonce à tout recours ou action ultérieure de quelque nature et pour quelque cause que ce soit concernant le véhicule désignée ci dessus vendu le 00/00/2012.

Sous réserve de sa bonne exécution, le présent protocole vaut transaction entre les parties dans les termes des articles 2044* et suivant du code civil.

En application de l'article 2052 du code civil, la présente transaction a, entre les parties, autorité de la chose jugée en dernier ressort. Elle ne peut être attaquée pour cause d'erreur de droit, ni pour cause de lésion.

Monsieur X reconnait recevoir de Monsieur Y la somme de 600 euros ( par chèque n°......) en règlement du litige.

Fait à XXXXXX, le 00/11/2012

Monsieur X Monsieur Y
(lu et approuveé) (lu et approuveé)
signature signature

2 Exemplaires, un chacun avec photocopie signée de nos CNI respective.

Lars

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par anonyme » 04 Déc 2012, 23:57

Salut, de mon avis perso, je ne me laisserais pas pigeonner car après l'embrayage, que va-t-il inventer comme vice caché pour te faire payer ? Ce serait donc une suite sans fin. Par principe et même si ca me coûte je ne paierais pas!
D'un autre coté, il faut faire attention à ce qu'on écrit : ton kéké est peut-être sur le forum et a peut-être même participé à cette conversation.
Courage. *59/

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Re: probleme suite a la vente de mon vehicule (vice caché)

par tam62 » 05 Déc 2012, 00:09

Bonjour,

Je pense que le vice caché ne s'applique pas.

L'acheteur à essayé le véhicule, en a fait le tour et a prit connaissance de l'age et du kilométrage du véhicule.
Il en a donc accepté l'état et l'usure lié à l'age et l'utilisation.
Un embrayage est une piéce d'usure qui peut durer 20 000 comme 200 000 kilométres.
Il lui était donc entre autre facile de s'assurer du non remplacement de cette piéce lors de la vente pour laquel d'ailleurs aucune preconisation de remplacement constructeur n'est imposé, il lui appartient donc de prouver que cette anomalie a été deliberement caché.

bon courage *59/

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