Leasing
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batist01
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Leasing

par batist01 » 11 Juin 2014, 16:20

Bonjour,

Je cherche à faire l'acquisition d'un véhicule de leasing pour un de mes salariés.
Cependant, imaginons que ce dernier quitte la société avant le terme du contrat LDD, que se passe t-il?

Est-ce qu'il existe des clauses et surtout dans quelles cas peuvent elles être soulevées?
Dois-je aller au terme du contrat?

Merci par avance pour vos réponses.

Batist de Swapland

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wuzwu
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Re: Leasing

par wuzwu » 17 Juin 2014, 22:10

Salut, le contrat LLD (Location Longue Durée) ou LOA (Location avec Option d'Achat) lie par un contrat ta société avec le loueur, et en aucun cas le salarié de ta société avec ton loueur, donc je ne pense pas que tu puisse mettre une clause de rupture du contrat si ton salarié quitte ton entreprise avant la fin du contrat de LLD.
De plus un autre salarié de ta société peut très bien utiliser le dit véhicule je pense donc impossible de casser ton contrat avant son terme meme si le salarié censé utiliser le véhicule quitte ton entreprise.

L'idéal c'est de prendre un véhicule en LLD mais qui peut te servir à autre chose qu'à l'activité unique de ton salarié.

Bon courage.

freddy
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Re: Leasing

par freddy » 04 Juil 2014, 18:58

wuzwu a écrit:Salut, le contrat LLD (Location Longue Durée) ou LOA (Location avec Option d'Achat) lie par un contrat ta société avec le loueur, et en aucun cas le salarié de ta société avec ton loueur, donc je ne pense pas que tu puisse mettre une clause de rupture du contrat si ton salarié quitte ton entreprise avant la fin du contrat de LLD.
De plus un autre salarié de ta société peut très bien utiliser le dit véhicule je pense donc impossible de casser ton contrat avant son terme meme si le salarié censé utiliser le véhicule quitte ton entreprise.

L'idéal c'est de prendre un véhicule en LLD mais qui peut te servir à autre chose qu'à l'activité unique de ton salarié.

Bon courage.

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