Gros soucis 1 an après une vente
Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

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bmw77
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Gros soucis 1 an après une vente

par bmw77 » 19 Mai 2016, 17:39

bonsoir ,

J'ai de grosse enmerde avec la 320 e36 grise vendue ,
j'en peux plus je peux rien faire le pire .

Avant de commencer les mecs qui viennent pour poster des coms du genre tu la cherché ou tu avais cas pas faire comme sa abstenez vous
je cherche des solutions pas a me faire juger ou autres svp .

J'etais sur un groupe facebook et un mec du coin me contact pour la e36 320i M52 que je vendais ,
( acheté avec un choc ) et après démontage sa a plus touché que ce que on voyait d'extérieur et ce que le vendeur ma dit .

Du coup je la lourde sans la mettre en régle ( c'est a dire elle etait juste assurée avec un ct dépassé et une cg barrée ) ,
je dis au mec que je la vends pour pièces mais caisse roulante au tarif de 700e mais lui propose de refaire le train avant , ct et une cg faite au prix de 1200e , cette personne refuse et décide de la prendre .

Il me paye on fait des certificat de cession entre lui et moi et depuis c'est pc sur pv
j'ai déposé la cession en prefecture mais rien y fait on me démande le récépisé qui prouve son enregistrement en prefecture , chose que je n'ai pas .

Le mec biensur fait le mort et n'habite plus a l'adresse marqué dans la cession ,
j'appel la préfecture et la fille me dit on traite plus les cession c'est direct en ligne , elle me donne un mail et me dit d'envoyer la cession avec une pièce d'identité ( chose que je fais ) .

Sans grand étonnement il refuse d'enregistrer la cession du véhicule car ma cg est pas faite ,
son marrant je fais comment moi le mec a changé de numéro ( et meme quand je l'avais il me répondait pas ) , il a déménagé
et meme si je le retrouvais je doute qu'il soit d'accord pour faire une cg .

En attendant les amandes arrives chez moi et je peux rien prouver en gros vu qu'il refuse mon acte de vente ,
elle roule meme pas assurée deja , je sais par des sources qu'il crècherai dans le sud 77 vers nemours et a l'infractions relevé sa colle c'est dans le coin .

Et quand j'arrive a l'avoir au tel via un amis qui a un amis qui le connais bien
il me balade a chaque fois .

Vous allez trouver sa méchant mais je prie chaque jours pour qu'il se fasse controler et confisquer le véhicule , ou qu'il se plante avec .

J'ai tenté a la police porter plainte , main courante moulte fois mais personne veux prendre quelque chose ,
j'ai essayé la gendarmerie et pareil .

Défois je me dis je la retrouve et je la crame

*63* *63* *63* *63*

Je suis dans une merde internationnal et encore y a pas que sa
c'est a lui que j'ai vendue la touring et rebelote

tomvay
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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par tomvay » 19 Mai 2016, 20:13

C'est chaud ton truc...

Le seul truc que je peux te conseiller c'est d'insister en personne auprès de la préfecture ou de la gendarmerie jusqu'à tomber sur un mec compatissant qui veuille bien se sortir les doigts et te démerder.

Fais le tour de la famille et de tes connaissances....

fais pas traîner les amendes, conteste a chaque fois.

Bon courrage

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bmw77
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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par bmw77 » 19 Mai 2016, 23:27

les flic j'y suis allez deux fois et le premier c'etais une dame et je me suis meme fais engueuler en disant que c'est de ma faute en gros que je me demerde .

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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par diavolorossonero » 20 Mai 2016, 06:36

Salut

Ton affaire est brûlante...
Franchement plutot que de perdre du temps a appeler ou à te faire bouler par les flics va voir un avocat avec toutes les pièces en ta possession. Il te dira ce qu'il en est et quels recours s'ouvrent a toi.
Tu paye mais au moins tu vas dans la bonne direction.
Bon courage tiens nous au jus

Ciao

riri7707
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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par riri7707 » 20 Mai 2016, 07:43

Pas cool ton soucis.
Mais si j'ai bien compris, désolé, mais des fois il faut répéter pour mieux comprendre :
Dans l'ordre :

1°) Tu achètes un véhicule accidenté avec la carte grise au nom de X, As-tu fait un acte de vente/cession avec X?
2°) Tu la revends ensuite à Y avec la carte grise de X, sans Contrôle technique avec un certificat de cession/vente à ton nom, si j'ai bien compris, mais tu l'avais assurée quand même le temps que tu l'as eue en ta possession, nest-ce pas?
3°) Dans ton acte de vente, je suppose que tu n'as pas précisé "Véhicule accidenté, pour pièces"?
4°) Ensuite ce Y, tranquilou, ne fait rien, ni carte grise, ni assurance , la retappe et roule avec en tant que brigand des grands chemins et c'est toi qui te ramasses tous les PV ?

Y'a un petit détail qui m'interpelle quand même , si ce que j'ai marqué dessus est exact.
En principe tu dois être transparent dans ce cas d'après-moi puisque tu n'existes pas à part sur ton acte de vente et assurance ponctuelle.
Donc le véhicule n'a jamais été immatriculé à ton nom.

Merci pour ces confirmations **2

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bmw77
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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par bmw77 » 20 Mai 2016, 08:07

Slt

Pour faire rapide
J'ai acheté la 320 avec cg a jour mais sans ct il a pas voulu , la voiture a eu un choc mais sa semblait minime et après remplacement pare choc calandre plus rien d aligné et le renfort du pc hs impossible a le monter tellement déformé.

Elle était assuré le jour de l enlèvement oui jusqu'à sa vente.

Je décide d arreter et la lourder,
Non sa na aucune foi la mention en l état ou pour pièce.

Je fais l acte de vente de lui a moi comme la bm était a mon nom.

Ha nom pas du tous pour la préfecture c'est moi l acquéreur et veule pas prendre en compte le nouveau sans faire une cg

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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par Bougnax » 20 Mai 2016, 11:35

hum la première chose serait de voir avec un conseiller juridique. T'as pas une assistance juridique dans une de tes assurances ?
Pour la nouvelle CG, il faut avoir un CT à jour mais évidemment si l'autre ne fait rien....
Ou est-ce que la voiture apparait à toi ? Lorsque tu l'as acheté toi en premier ? tu avais fait la CG à ton nom ?
Tu as envoyé l'acte de vente à la préfecture ?

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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par bmw77 » 20 Mai 2016, 11:44

tous est écris
j'ai pas fais la carte grise et je l'ai acheté a un mec qui lui l'avait faite et il a envoyé les papiers en pref ,
moi aussi mais il prennent plus en compte parce que la pref traite plus les cession .

Non pas d'assistance juridique , je suis chez des courtiers ( euro assurance ) , et c'est un coup a ce faire résilier a dire sa a son assurance lol .

La je me dis je devrait peut etre porter plainte pour vole vu qu'il concidère que je suis le proprio et que le keum a coupé tous contact

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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par riri7707 » 20 Mai 2016, 12:59

Ben écoute,
J'essaye de te donner un coup de main, mais ton dialogue n'est pas très clair non plus.
Si tu as des documents de vente avec carte grise barrée et tout ce qui va bien, ben c'est sur la base de documents CERFA administratifs et si tout à été fait dans les régles de l'art, je vois pas où est le problème et pourquoi la préfecture refuse (ou alors tu nous dis pas tout!).

Certificat et cession ou pas, ben c'est sur un document CERFA, qui fait office également de certificat de non gage à ce jour en préfecture ou celui-ci n'est plus obligatoire.

Don si le mec qui te la vendue et à qui tu l'as acheté, a merdé, donc tu ne devrais pas avoir de carte grise à ton nom de toute évidence.

Après, que tu revendes le véhicule avec une carte grise xxx, ben on passe dans une autre dimension *62*

Prends contact avec une assistance juridique ou avocat, je pense que ça va pas le faire aussi facilement, car malheureusement l'administration est intraitable, et on peux comprendre facilement pourquoi la gendarmerie ne veulent même pas faire une main courante.

Dis-nous un peu plus clairement sans y allez par des sy-vas, et le keum, etc.... **2
On comprend pas tous le décodage SMS ²7

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Re: Gros soucis 1 an après une vente

par bmw77 » 20 Mai 2016, 13:27

Ce que je trouve chelou c'est comme y dise bien je n'ai pas fais la carte grise alors pourquoi il me considère comme le propriètaire aussi dans ce cas la .

Moi meme mes véhicules vendue avec carte grise faite et document de vente déposé en préfecture on me contact quand meme alors je pige pas tous la

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