gros problemes apres vente de ma 320d
Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

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Warick31
 

gros problemes apres vente de ma 320d

par Warick31 » 03 Juil 2012, 17:39

Bonjour a tous et a toutes.

Voila je vais essayer de vous faire un bref résumé de ma galère.
Vendredi dernier je vend ma 320d e46 de 1999 avec 189500 kilomètres, et des réparations a prévoir le sur les silent blocs de ponts que j'ai bien sur annoncé au vendeur j'ai baissé le prix de la voiture en conséquence et nous avons conclus la vente. Le CT était ok évidement.
Le lendemain matin l'acheteur m'appelle me dit qu-il a fait venir un expert et que ce dernier en a conclu que le pont de la voiture est fissuré et qu-il est sur le point de lâcher.
L'acheteur veut que je vienne récupéré la voiture et que je lui rende l'argent au nom du droit a la rétractation.

Ah ce moment la, panique totale je ne savais pas que le pont était fissuré et ni le garage qui suivais la voiture ni le CT ne l'on vus !

Je me suis donc renseigné le délais de rétractation entre particulier n'existe pas ouf ! un peu de marge pour réfléchir, je suis aller voir le contrôleur technique et il m'a laissé entendre qu-il n'avait pas vraiment trop regarder le pont mais que le délais de rétractation entre particulier exister ! et que a ma place il récupérerait vite la voiture et rendrai les sous. Déjà je sort du CT le mec ne connais même pas la loi et il m'a sortie une anecdote bidon disant qu-il avait déjà était dans mon cas et que les gendarme lui avait dit qu-il exister bien un délais de rétractation dans une vente entre particuliers...

Remplis de doute je vais a la gendarmerie je raconte mon histoire et le gendarme me dit que non le délais de rétractation entre particulier exister pas que cela concerné uniquement les pros, il me dit en plus que si la voiture a été vendu avec un CT ok alors je ne craint pas grand chose.
J'appelle en suivant un expert juridique qui me confirme que le droit de rétractation entre particulier existe pas et que si le pont fissuré est un motif de contre visite au contrôle technique et qu-il na pas été signaler alors c'est le contrôleur technique qui est responsable (il me semble qu'un pont fissuré ca mérite une contre visite non ?).

Apres toutes ces informations recueillies j'appelle l'acheteur je lui dit que le délais de rétractation n'existe pas, que la voiture était ok lors de la vente que le ct était ok et rien ne me disait qu-il n'avais pas fissuré le pont lui même durant la nuit en ce prenant pour un champion de drift...
Je vous laisse imaginé que la suite de la discussion n’était pas très cordiale il me dit qu-il a fait expertiser la voiture et qu-elle devrait normalement être immobilisée car trop dangereuse ( et le ct ne la pas signalé ?).
Je demande a ce qu-il m’amène le rapport d'expertise que je puisse le voir et bien sur il a esquiver le sujet a pousser une gueulante en disant qu-il allai débarquer chez moi et que ça aller mal ce passer puis il a raccrocher.. donc je pense que sont soit disant expert n’était qu'un coup de bluffs.
Il ma rappelle 32 fois exactement dans l’après midi me laissant des message vocal ( j'ai préfère ne pas lui répondre vu son agressivité) sur les messages il me traitant d’escroc de bandi et j'en passe il m'en envoyer une 10ene de sms avec les même accusations...
33 eme appel pareil je ne répond pas, il me laisse un message me disant que effectivement j'etait peut être hors de cause, que c’était le ct qui était responsable car il n'aurait pas vu le pont fissuré, qu-il avez rdv lundi avec le ct pour refaire un ct et que le contrôleur admette ça faute afin de ce retourné contre lui, il souhaité que je soit présent mais travaillant ce jour la et ne pouvant pas me libéré ma mere s'y est rendu.

Lundi soir je demande un compte rendu a ma mère me dit que le pont est bien fissuré et qu-il suffit de ce pencher sous la voiture pour le voir, elle a demander au ct pourquoi il ne l'avais pas signalez et il a dit cette fois ci que "ce n’était pas un élément concernant la sécurité de la voiture et que par conséquent cela ne mérité pas d’être mentionné dans le rapport du contrôle technique"
Ma mère me dit que a son avis étant donné que le défaut sur le pont est visible en se penchant sous la voiture il aurai du être détecter par l'acheteur lors de l’examen du véhicule qui ce dernier a mal inspecter la voiture, lorsque je lui est parler des silent bloc hs et que je baissai le prix en conséquent l’acheteur a de suite accepter mon offre et n'a même pas regarder sous la voiture, pourtant elle fesais un bruit de un grincement depuis l’arrière de la voiture mais il n'a même pas regarder...
Mardi matin l'acheteur me dit que je suis responsable d'un vice caché et qu-il va porter plainte contre moi.

J'aimerai vos avis, qui est en cause ? le ct a t-il quelque chose a ce reprocher, est-ce un vice caché ? que faire ??!!
Désolé de vous avoir pondu un pavé pareil mais ca fait 4 jours que suis vraiment très stresser a cause de cette histoire ! :|

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benoit
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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par benoit » 03 Juil 2012, 18:03

salut
Quelle histoire ta vente ,pour qu'il y ait vice caché il faut que le vendeur soit conscient d'un problème et qu'il le cache au vendeur,or ici l'acheteur a "le temps ou les moyens" pour contrôler le véhicule avant son achat.
Il existe des personnes qui sont aussi capables de vite remplacer des pièces sur une voiture et d'ensuite faire croire au vendeur qu'il y a un défaut.
A ta place je porterais plainte au plus tôt a la police pour les multiples appels et menaces en surtout en donnant l'identité de l'acheteur.
a++ *40*

freddy
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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par freddy » 03 Juil 2012, 18:05

Salut,

à te lire attentivement, je pense que tu n'as pas de souci à te faire. Ton véhicule a été vendu en l'état avec un CT OK, donc toute la responsabilité est pour celui qui a procédé au CT. C'est d'ailleurs pour cette raison que le gars qui a fait le CT te suggérait de rendre le fric et de reprendre ta caisse, comme ça, il n'était pas ennuyé.

Donc l'acheteur n'a pas à regarder sous la voiture puisque le CT est bon, toi tu as vendu une voiture avec une baisse de prix pour des travaux à prévoir, et l'acheteur n'a plus qu'à engager la responsabilité du centre de CT pour défaut de visite. Cela étant, dès lors qu'il a roulé avec la voiture, ça va être une bagarre juridique sauf si le centre de contrôle technique reconnaît sa faute et prend à sa charge les réparations.

Affaire probablement un peu compliqué au plan du droit, mais simple pour toi : véhicule vendu et tu avais ignorance du problème du pont. Tu ne peux que compatir au malheur de ton acheteur et éventuellement apporter ton témoignage relatif à la légèreté du technicien du centre de CT.

Tiens nous au courant !

*010*

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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par LeBanni » 03 Juil 2012, 18:36

Salut salut
Tu n'a pas a t'inquiété, mes parents ont acheté il y a 10ans un véhicule qui aurait mérité d'etre a la casse. (je passe les détails du problème)
Ils ont utilisé leur assistance juridique, l'assistance juridique du club automobile (mon pere a d'ailleur résilié vu leur incompétence), ma mere a meme réussi a avoir julien courbet (c'est pour dire que tout y est passé tellement elle avait les nerfs d'avoir acheté une bm 50000fr alors qu'elle en valait meme pas 1500 ! c'était sa 1ere bm et sa 1ere voiture aussi cher )

Au final, malgrés de multiple passage au tribunal (ou l'ancien proprio ne s'est jamais présenté), le dossier a été classé sans suite si puis je dire.. Ils ont perdu et tout eu dans le cul.
Achat entre particulier = aucun recours en cas de pépin

Donc soit tranquille, ton acheteur si il veut se payer un avocat, laisse le faire *15* Les particuliers ne sont pas des garagistes, la plupart se contante de faire le plein et ne savent même pas faire une vidange, alors voir que leur pont est fissuré.. de plus si le controleur technique t'as rien signaler.. Tu n'as rien a te repproché, comme tu le dis, il a pu faire une session de drift dans la nuit et tout péter lui même..
C'est trop facile de rendre une caisse endomagé *98/

je comprend que cette histoire te stress et que mon témoignage ne t'apporte pas autant de réconfort qu'une vente se passant bien, mais laisse l'acheteur s'exister tout seul. Tu n'as pu rien a voir avec lui maintenant

kevin78480
 

Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par kevin78480 » 03 Juil 2012, 18:44

tu n'as rien a craindre du tout car tu n'es pas un professionnel de l'automobile, donc comme tu l'as notifier dans ton message pas de droit de retractation entre particulier.

la seule chose a faire par l'acheteur c'est d'allez dans un autre controle technique pour faire contredire ton controleur, mais en aucun cas tu n'es en cause, c'est a l'acheteur d'attaquer ton controleur car comme je te l'ais dit tu n'es pas un professionnel de l'automobile. ton controleur a mal fait son boulot tout simplement et l'acheteur avait cas regarder le véhicule de plus pret, il a signer la vente donc a lui d'assumer son erreur.

perso a ta place j'irais faire un tour chez les flics concernant les insultes, les sms et autres, cela s'appelle du harcèlement moral, juste pour lui montrer que toi aussi ci tu veux tu peux l'embeter.

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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par luffy34 » 03 Juil 2012, 18:48

LeBanni a écrit:Salut salut
Tu n'a pas a t'inquiété, mes parents ont acheté il y a 10ans un véhicule qui aurait mérité d'etre a la casse. (je passe les détails du problème)
Ils ont utilisé leur assistance juridique, l'assistance juridique du club automobile (mon pere a d'ailleur résilié vu leur incompétence), ma mere a meme réussi a avoir julien courbet (c'est pour dire que tout y est passé tellement elle avait les nerfs d'avoir acheté une bm 50000fr alors qu'elle en valait meme pas 1500 ! c'était sa 1ere bm et sa 1ere voiture aussi cher )

Au final, malgrés de multiple passage au tribunal (ou l'ancien proprio ne s'est jamais présenté), le dossier a été classé sans suite si puis je dire.. Ils ont perdu et tout eu dans le cul.
Achat entre particulier = aucun recours en cas de pépin

Donc soit tranquille, ton acheteur si il veut se payer un avocat, laisse le faire *15* Les particuliers ne sont pas des garagistes, la plupart se contante de faire le plein et ne savent même pas faire une vidange, alors voir que leur pont est fissuré.. de plus si le controleur technique t'as rien signaler.. Tu n'as rien a te repproché, comme tu le dis, il a pu faire une session de drift dans la nuit et tout péter lui même..
C'est trop facile de rendre une caisse endomagé *98/


je comprend que cette histoire te stress et que mon témoignage ne t'apporte pas autant de réconfort qu'une vente se passant bien, mais laisse l'acheteur s'exister tout seul. Tu n'as pu rien a voir avec lui maintenant


*21*

tiens nous au jus de l'avancement de l'affaire et courage!!!

Warick31
 

Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par Warick31 » 03 Juil 2012, 18:54

Merci pour vos réponses vous me rassurés ! :)

Je n'avais vraiment pas pensé a cette idée benoit ^^ il est vrai qu-il est possible de remplacé le pont par un pont défectueux afin d'essayer de gagner un peu de sous en fesant marcher la justice mais je doute que l'acheteur soit aller jusque la tout de même (il n'avais pas de voiture quand je lui est vendu la mienne après tout le pont fissuré viens peut être de sa 320d e46 et il aurai échanger les deux pont afin de me refourgué son pont pété mais tout de même n'allons pas si loin dans les hypothèses :) ) cependant comme tu le dit il avait effectivement le temps et les moyen de vérifier la voiture et le "vice caché" bah il avait qu'a ce baissé sous la voiture pour le constaté, j'ai minimum 3 appels par jours c'est assez agaçant mais je ne pense pas aller porter plainte je ne souhaite pas envenimer d'avantage la situation, j'ai quand même prévenu l'acheteur que si il porté plainte contre le CT je le soutiendrai car il a causé des problèmes au 2 partis

Comme tu le dit freddy l'histoire du mec du ct qui m’incite a récupéré la voiture me parai suspecte, pareil pour l'acheteur qui encore hier m'a dit qu-il était encore oK pour une négociation a l'amiable soit disant pour m’évite les ennuis mais a mon avis il sait qu-il ne peut pas grand chose contre moi c'est pour ca qu-il insiste tant pour "éviter les ennuis".
Enfin bref j’espère que je n'aurai pas un procès sur le dos durant X mois durant lesquels je devrai prouvez mon innocence ....

Oui ça me rassure moyennement ton histoire Lebanni et dsl pour cet arnaque arrivés a tes parents, c'est dans ces moments la qu'on voit que des solutions devrai être trouvé pour les vente en particulier... du style un contrôle de l’état du véhiculé complet plus aboutis que le ct qui signalerai le moindre défaut grave ou pas, afin de savoir la valeur réelle des voiture vendu entre particulier tout les jours.

Merci pour ton avis Kevin78480 mais il ne m'a pas insulté, enfin disons que escroc et bandi c'est rien de très très grave surtout quand tu sait que tu est innocent. Puis bon les menace c’était une phrase dans une discussion de téléphone agitée alors bon déposé plainte pour si peu :) je suis pas un procédurier :D, par contre c'est sur que si il ce pointé chez moi la j'aurai appelle direct la gendarmerie et je déposé plainte dans la journée. Mais tant que cela ne va pas plus loin...

Merci pour tout vos avis :) je ne manquerai pas de vous tenir au courant si j'ai du nouveau, pour l'instant je fait le mort et je répond pas a ces appels en espérant qu-il se fera une raison et qu-il s'en prendra au CT.

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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par benoit » 03 Juil 2012, 19:01

salut
ne le suit pas s'il veut poursuivre le ct (tu n'as pas de preuve absolue contre le ct),si cela tourne mal pour vous ,vous avez les frais de justice pour vous :oops:
a+

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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par Warick31 » 03 Juil 2012, 19:33

Ok benoit, j'en tient compte, il a appeler a l'instant je lui est répondu et apparemment il engage des poursuites contre le ct et a demandez a pouvoir mentionné ma mère comme tenoin du second ct dans lequel,en gros le contrôleur dit que un pont fissuré n'est pas dangereux (j'etait sur haut parleur et elle lui a donner son accord) j’espère qu-elle na pas vomis une erreur en acceptant ce statu. Je lui est demander également de ne pas me rappeler sinon je porter plainte pour harcèlement.
Il ma aussi demander une facture de la transaction (entièrement en liquide et sans aucune trace) je le fait ou pas ?
Il ma souhaité la bonne soirée et a raccrocher j’attends maintenant...

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Re: gros problemes apres vente de ma 320d

par giric41 » 03 Juil 2012, 19:53

Attention, il parait qu'il y a un délais de 6 mois de particuliers à particuliers.
J'ai un pote qui l'année passée a acheté un Kangoo 4x4 pour aller à la chasse, le mois d'après son achat, il a eu un pépin dessus, malheureusement, je ne me souviens plus lequel, (alternateur peut-être), il y avait pour 600 euros de réparations, il s'est retourné vers le vendeur, et celui-ci à dù participer à la réparation pour moitié, (50/50).

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