Arreté sans assurance, voiture sans permis
Problèmes juridique. N'hésitez pas à demander conseil ou faire part de votre expérience.

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LeBanni
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Arreté sans assurance, voiture sans permis

par LeBanni » 30 Mar 2013, 20:00

Salut !
J'ai finalement retrouvé mon mdp, merci aux modos de pas m'avoir fait confiance quand j'ai dis que j'étais déjà inscrit et que je souhaitais éviter la case présentation XD

Donc j'explique mon problème, ça fait 2 ans que j'ai la voiture sans permis de ma copine dans le garage car elle ne marche pu (moteur hs, les freins ne sont qu'un gros bloc de rouille..). Voulant passer son permis et l'assurer au mois d'avril, j'ai passé la semaine a la refaire, il y avait énormément de taf malgrés que sa soit une voiturette.

Tout a l'heure je l'a démarre avec une baterie portative, je sors du garage, veut faire le tour du paté de maison (j'habite dans un village, y a personne a par des chats ^^), et a l'autre bout de la rue les gendarmes m'arrete, je me dis vraiment pas de bol, je leur explique c'est je viens de la démarrer (et que d'ailleur je serais condamné a la pousser pour rentrer chez moi), elle est pas assuré pour les causes que je vous ai écrit au dessus, mais bon, c'est des gendarmes, ils font leur taf et je suis convoqué lundi pour leur expliquer mes raisons de se déli.

Qu'est se que je risque ? C'est vraiment pas de bol car elle aurait été assuré a partir du 2 avril comme prévu depuis plusieurs mois avec l'assurance que ma copine a choisi.
Merci pour votre aide :)

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Circus
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Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par Circus » 30 Mar 2013, 21:04

LeBanni a écrit:Salut !
J'ai finalement retrouvé mon mdp, merci aux modos de pas m'avoir fait confiance quand j'ai dis que j'étais déjà inscrit et que je souhaitais éviter la case présentation XD


Bonsoir,

merci à UN modo ... moi en particulier donc déjà ne mets pas tout le staff dans le même sac

et j'assume pleinement le choix d'avoir bloquer ton sujet pour non respect du règlement

que tu soit un ancien membre qui n'est pas venu depuis 8 mois et qui se souvient plus de son code ou pas et que tu es un problème que tu juges urgent ou pas

ce règlement est valable pour tout le monde que cela te plaise ou non


tiger06000
 

Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par tiger06000 » 30 Mar 2013, 21:31

C est surtout qu'on est pas censé savoir si c est vrai ou pas.. Et puis tu as normalement "mot de passé oublié" qui peut aider ^^

Pour ton soucis... Je ne trouve pas ça très intelligent de rouler avec un véhicule sans assurance.. Un gosse qui déboule... C est vite arrivé... Donc je pense que tu risques une bonne amende... Voir plus si ton casier n est pas vierge...

bmw77
 

Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par bmw77 » 30 Mar 2013, 21:32

une obligation de présenter le véhicule en règle ,
ils peuvent te la gager le temps de régler le soucis , amende et s'ils veulent être méchant un stage de sécurité routière a tes frais .

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Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par LeBanni » 31 Mar 2013, 02:07

Y a pas d'enfant dans le coin.. C'est un village de vieux. J'ai voulu m'éloigné de tout.

c'est vraiment pour me faire chier tout ça, puisque j'ai 2 voitures qui sont assuré, je suis pas un délinquant qui roule volontairement sans assurance. J'ai 30ans, je suis pas non plus un gamin, c'était vraiment pour essayé la voiture afin d'etre sur qu'elle est pas épave et que sa vaille le coup de l'assurer (et non de la mettre a la casse).
bref, je verrais bien.

bmw77
 

Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par bmw77 » 31 Mar 2013, 02:12

LeBanni a écrit:Y a pas d'enfant dans le coin.. C'est un village de vieux. J'ai voulu m'éloigné de tout.

c'est vraiment pour me faire chier tout ça, puisque j'ai 2 voitures qui sont assuré


la loi c'est la loi
c'est la meme pour tous ,
pour le moment c'est toi qui fait chier et se crois au dessus des lois et pour toi c'est normal .

Après tu viens dire tes pas un gamin ,quand on fait une connerie on assume .

Ta un gas qui passe devant tu la dans le cul tu paye tt ta vie ,
et si un mec te percute meme s'il ets en tor c'est toi cas tous dans le cul parce que tes pas en régle et tu craches .

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Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par LeBanni » 31 Mar 2013, 02:17

je le savais qui avait des mentalités pareil sur tout les forums.
Ca vous est jamais arrivé de réparer une moto ou une mob et d'allé l'essayer au bout de la rue voir si elle marchait ?

Chez pas moi, après c'est peut etre ma mentalité de "paysan" qui veut ça, on est dans un village, on fait se qu'on veut.. je sais pas

anonyme
 

Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par anonyme » 31 Mar 2013, 08:52

LeBanni a écrit:j on est dans un village, on fait se qu'on veut.. je sais pas


Justement pas, la preuve !

Pour les autres, il est venu poser une question précise, si vous avez la réponse répondez lui, sinon ce n'est pas forcement la peine de lui en faire une tonne sur la morale .. le juge s'en chargera !

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Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par Utoi » 31 Mar 2013, 09:00

Franchement, je comprend ce que tu as fait car je fais de même sur le chemin de chez moi en Dordogne avec les voitures anciennes pour les tester. Sans penser à mal, tu n'as pas eu de bol en tombant sur les bleus. *51*

Pour bmw77, occupes toi de tes led ou loquets de portes chromés à 2 sous avant de vouloir faire la morale!
Qui est-ce qui se vantait de rouler super fort sous la neige la dernière fois???? Je trouve ça 1000x plus dangereux et pour faire le moralisateur il te faudrait être un minimum crédible sur le sujet!



Pour revenir à la question, si l'on en croit le net:

"La loi française est claire et sans équivoque concernant la nécessaire souscription d’une assurance auto. Selon l’Article L324-2 du Code de la route du 10 mars 2004, la conduite sans assurance est considérée comme une infraction punie d’une amende de 3 750 €, et éventuellement assortie d’une suspension de permis de 3 ans ou de la confiscation du véhicule.
Mais ce n’est pas tout car la loi prévoit des peines complémentaires, telles que :
-La peine de travail d'intérêt général,
- La peine de jours-amende,
- L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus,
- L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus,
- L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière."


Je te souhaite qu'ils soient conciliants et te lâchent la grappe sur le coup de ta bonne foi…

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Re: Arreté sans assurance, voiture sans permis

par touf38 » 31 Mar 2013, 13:55

slt c'est clair que c'est pas de bol après je pense qu'une amende te sera donner et qu'ils confisqueront la CG pour que tu leur présente les papiers (en règle) de la voiture....tien nous au courant en tous cas l'ami...

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